Modele de lettre pour resiliation de contrat assurance

Bon nombre des contrats qui ont des clauses de r?siliation sans cause ont ?galement des clauses de dur?e minimale. Ce type de clause fixe un certain laps de temps qui doit passer en vertu du contrat avant que l`une des parties puisse engager une r?siliation. Par exemple, une dur?e minimale de 120 jours exigerait qu`une installation honore le contrat pendant 120 jours avant de le r?silier. Si votre contrat vous permet de r?silier sans motif, votre lettre, comme notre exemple de lettre #1, devrait ?tre effective imm?diatement, nous terminons notre contrat avec vous. Notre contrat [ins?rer la section ou l`article du contrat] stipule que nous pouvons r?silier ce contrat avec-cause. Votre omission r?p?t?e de payer les r?clamations «propres» en temps opportun viole [ins?rer l`article ou la section du contrat] et nous fournit la cause n?cessaire. Si vous r?siez le contrat avec cause, utilisez letter #2 comme mod?le. Votre lettre, comme la n?tre, devrait en vertu de la section……….. de l`accord de m?decin sp?cialiste du groupe m?dical participant entre le [nom du payeur] et le «nom de la pratique ou du m?decin», cette lettre sert de un pr?avis suffisant de la r?siliation de l`accord susmentionn? par le nom [de la pratique ou du m?decin]. Cette r?siliation est devenue effective. Objet: en ce qui concerne la r?siliation de votre contrat _ _ (num?ro de la police, le cas ?ch?ant) votre march? peut pr?ciser une personne de contact pour les ?missions li?es ? un contrat s`il le fait, envoyez votre lettre ? cette personne ? l`adresse indiqu?e dans le contrat.

Dans le cas contraire, adressez la lettre ? l`administrateur ou au fonctionnaire du contrat qui s`occupe des terminaisons contractuelles. Dans tous les cas, envoyez-le par courrier certifi? avec un re?u de retour demand?. Selon les r?glementations et les normes de notre soci?t?, nous avons d?cid? de r?silier la politique en vertu de l`article 6 de notre programme de services ? la client?le ? l`int?rieur de la date de r?siliation. La compensation des cotisations mutuelles restantes sera effectu?e ? la date mentionn?e, et nous serons soulag?s de notre devoir de vous servir. Nous esp?rons que cela sera trait? avec l`urgence qu`il m?rite. Nous vous avons fourni un avis pr?alable [ins?rer la date de l`avis], qui est joint, et vous a permis un d?lai de 90 jours pour rem?dier ? ce probl?me, comme l`exige [ins?rer la section ou l`article du contrat]. La br?che n`a pas ?t? gu?rie. Cette lettre servira de pr?avis que nous terminons notre contrat avec [ins?rer le nom du plan] en vigueur [ins?rer la date]. Notre contrat a commenc? [ins?rer la date], et par cons?quent, nous avons termin? la dur?e minimale de 120 jours, comme indiqu? dans le contrat [ins?rer une section ou un article ou un contrat]. Conform?ment ? [ins?rer une section ou un article du contrat], nous fournissons un pr?avis de 90 jours avec cette lettre. Par cons?quent, la date de r?siliation effective sera de 90 jours ? compter de la date de la pr?sente notification, ou [ins?rer la date]. Les contrats du payeur peuvent devenir moins rentables au fil du temps.

Certains peuvent m?me finir par vous co?ter de l`argent. Un Conseil voudra des renseignements relatifs au plan (p. ex., le nombre de vies couvertes annuellement, les types de cas, les cas les plus courants et les profits ou les pertes dans ces cas). ?galement pr?senter d`autres facteurs (par exemple, le non-respect du contrat, ceux qui contribuent ? la perte de revenus), dit Serbin.